Benoît Mornet

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Benoît MORNET
conseiller à la Cour de cassation, suppléant
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats et annexe
Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié
Membres élus
Groupe:
nomination
04 Octobre 202204/10/2022
De: Benoît MORNET
président de chambre à la cour d'appel de Douai
Objet:
COUR DE CASSATION
Conseillers
Groupe:
cour_cassation
nomination
20 Juin 201820/06/2018
De: Benoît MORNET
conseiller à la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
Cour d'appel de Douai
Président de chambre
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Benoit MORNET
conseiller à la cour d'appel d'Agen
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Benoît Mornet
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Agen"
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Benoît Mornet
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
maître de conférences de 1re classe
Groupe:
date_debut="2003-01-03"
duree="trois ans"
ecole
détachement
24 Décembre 200224/12/2002
De: Mornet (Benoît)
magistrat du premier grade, premier groupe
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="2001-07-31"
maitre_de_conference
ecole
nomination
28 Novembre 200128/11/2001
De: Benoît Mornet
Objet:
Au premier grade, premier groupe
élévation
04 Août 200104/08/2001
De: Mornet (Benoît)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Benoît Mornet
président du tribunal de grande instance de Morlaix
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
maître de conférences
de 2e classe
Groupe:
date_debut="2000-01-03"
duree="trois ans"
ecole
détachement
09 Septembre 200009/09/2000
De: Mornet (Benoît)
président (Morlaix)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Mornet (Benoît)
président du tribunal de grande instance de Morlaix
Objet:
à l'Ecole nationale de la magistrature maîtres de conférences
de 2e classe
Groupe:
date_debut="2000-01-03"
maitre_de_conference
ecole
nomination
05 Avril 200005/04/2000
De: Mornet (Benoît)
président (Morlaix)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Benoît Mornet
juge au tribunal de grande instance de Quimper, chargé du service du tribunal d'instance de Quimperlé
Objet:
Président du tribunal de grande instance de Morlaix
Remplace:
M. Maout
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"
president
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Benoît Mornet
juge des enfants au tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Quimper
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Quimperlé
Remplace:
M. Cario
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Quimper"
tribunal_instance="Quimperlé"
nomination
26 Août 199426/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.